Brice Hortefeux

De: Brice HORTEFEUX
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2020-12-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000042391800(source JORF)
admission
03 Octobre 202003/10/2020
De: Brice Hortefeux
Objet:
ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000023080968(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Brice Hortefeux
Objet:
ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020781363(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Brice Hortefeux
Objet:
ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
membre_gouvernement
ministre="Ministre du travail"
JORFTEXT000020099569(source JORF)
nomination
16 Janvier 200916/01/2009
De: Brice Hortefeux
Objet:
ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
JORFTEXT000018383234(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Brice Hortefeux
Objet:
ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
JORFTEXT000000274401(source JORF)
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Brice Hortefeux
Objet:
ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
JORFTEXT000000649198(source JORF)
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: Brice Hortefeux
Objet:
ministre délégué aux collectivités territoriales
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué aux collectivités territoriales"
JORFTEXT000000629661(source JORF)
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Brice Hortefeux
préfet hors cadre
Objet:
pour accomplir son mandat de membre du Parlement européen
Groupe:
Parlement européen
date_debut="2004-01-15"
JORFTEXT000000797973(source JORF)
détachement
07 Mars 200407/03/2004
De: Brice Hortefeux
administrateur territorial
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000610457(source JORF)
titularisation
17 Janvier 200417/01/2004
De: Brice Hortefeux
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000558027(source JORF)
nomination
01 Mars 199601/03/1996
De: Brice Hortefeux
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000736136(source JORF)
nomination
03 Mai 199503/05/1995
De: Brice Hortefeux
Objet:
membres de cabinet du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, de
sous-préfet, chef de cabinet
sous-prefet
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000548450(source JORF)
cessation de fonction
28 Juillet 199428/07/1994
De: Brice Hortefeux
Objet:
au cabinet du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, chargé par le décret du
19 juillet 1994
susvisé d'exercer, à titre provisoire, les fonctions du ministre de la communication
Chef de cabinet
sous-préfet
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000366300(source JORF)
nomination
28 Juillet 199428/07/1994
De: Brice Hortefeux
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000184863(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 199428/07/1994
De: Hortefeux (Brice)
administrateur territorial de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000000365788(source JORF)
nomination
15 Juin 199415/06/1994
De: Brice Hortefeux
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au
2° de l'article 1er du décret n° 47-233 du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000727130(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 199307/04/1993
De: Brice Hortefeux
Objet:
au cabinet du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000728068(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993